simple curiosité concernant les passagers d'une camionnette.

Inscrit le: 30 Aoû 2009 Messages: 1

Bonjour,

On croise souvent des gens sur la route en camion ou camionnette avec des passagers derrière sans ceintures et pas forcement assis...

Qui risque quoi?? Passagers, conducteurs??

Inscrit le: 24 Aoû 2006 Messages: 440

bonjour,

dans un camion, les places arrière sont rares ...

chaque usager du véhicule doit bien entendu être assis (une personne transportée : un siège) Le conducteur devrait ne pas faire circuler le véhicule sans s'être assuré que chaque passager est assis et retenu par un dispositif adapté (si le véhicule est équipé de ceintures de sécurité et sauf exceptions indiquées ci-dessous en ce qui concerne la ceinture)

Pour les responsabilités, qui sont là individuelles, voici ce que nous dit le code de la route dans son Article R412-1

I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III.

Chaque siège équipé d'une ceinture de sécurité ne peut être occupé que par une seule personne.

II. - Toutefois, le port de la ceinture de sécurité n'est pas obligatoire :

1° Pour toute personne dont la morphologie est manifestement inadaptée au port de celle-ci ;

2° Pour toute personne munie d'un certificat médical d'exemption, délivré par la commission médicale départementale chargée d'apprécier l'aptitude physique des candidats au permis de conduire et des conducteurs ou par les autorités compétentes d'un Etat membre de la Communauté européenne ou de l'Espace économique européen. Ce certificat médical doit mentionner sa durée de validité et comporter le symbole prévu à l'article 5 de la directive 91/671/CEE du Conseil du 16 décembre 1991 ;

3° En intervention d'urgence, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule d'intérêt général prioritaire ou d'une ambulance ;

4° Pour tout conducteur de taxi en service ;

5° En agglomération, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule des services publics contraint par nécessité de service de s'arrêter fréquemment ;

6° En agglomération, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule effectuant des livraisons de porte à porte.

III. - Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

IV. - Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.
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Lio, Intervenant Départemental pilote de Sécurité Routière